L'œil du fisc revient pour la énième fois sur les cigarettes, avec d'inévitables ajustements à la hausse des coûts pour les fumeurs. Alors que les revenus de la vente des produits à fumer continuent de baisser, une nouvelle modification de la fiscalité sur les tabacs manufacturés, ses succédanés et même les allumettes est à l'étude.
A partir du 2015er janvier 50, une série de hausses d'accises susceptibles d'assurer une recette supplémentaire de 2014 millions devrait entrer en vigueur, mais une partie de ces évolutions sera déjà prise en considération dans cette dernière partie de l'année 23, pour tenter d'engranger environ XNUMX millions. La question est en cours d'examen par la commission des finances du Sénat.
De 2006 à 2011, la consommation de cigarettes a diminué d'environ 8,3 millions de kilogrammes (-8,89 %), tandis que les recettes provenant des droits d'accise ont augmenté de 10,65 %, avec un revenu supérieur, dans les 6 ans, de 1.025 11,5 millions. Mais au cours des deux dernières années, la réduction de la consommation de cigarettes a atteint 500 millions de kilos, ce qui s'est traduit par une baisse des recettes, au titre des droits d'accise, d'environ XNUMX millions.
Le rapport accompagnant le décret portant redéfinition de la taxation des tabacs et produits assimilés note également que les hausses de prix intervenues ces deux dernières années « ont été jugées excessives par le marché, qui a donc enregistré une forte baisse de la consommation et, par conséquent, une baisse de la fiscalité revenus.
On pense donc intervenir sur le mode de calcul des droits d'accise sur les cigarettes en prévoyant un prix moyen pondéré au kilogramme conventionnel au lieu de se référer à la cigarette dans la classe de prix la plus demandée. En outre, il est envisagé de modifier le droit d'accise minimum pour les viandes découpées, les cigares et les cigarillos, d'introduire une réglementation spécifique pour les tabacs sans fumée pour inhalation et de revoir la fiscalité sur les liquides des dites "cigarettes électroniques".
Une curiosité : la taxe de consommation sur les allumettes pourrait être supprimée, « avec pour conséquence une libéralisation de la production et des ventes ». De plus - souligne le rapport qui accompagne la mesure examinée par la commission Palazzo Madama - au fil des ans, cette taxe a subi une réduction continue, s'établissant en 2013 à une valeur d'environ 2,5 millions d'euros.
