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La mallette des bons : ils sont utiles mais doivent être traçables

La véritable demande de travail discontinu en Italie peut être estimée à au moins 10 millions d'heures par mois. C'est ce qu'affirme la dernière étude de l'INAPP qui a démystifié de nombreux clichés et condamné certaines thèses « abolitionnistes ». Mais il est indispensable qu'il soit traçable pour équilibrer les besoins de l'entreprise avec ceux d'une part de protection pour le salarié

La mallette des bons : ils sont utiles mais doivent être traçables

Ces dernières semaines, alors que la "prise du pouvoir" de la coalition jaune-vert est en cours, j'ai lu - je le fais à chaque échéance, mais cette fois j'ai fait plus attention et élargi l'horizon - les rapports institutionnels sur la situation dans le pays. Je rappelle les principaux (qui s'ajoutent à la consultation du suivi périodique sur les performances du marché du travail et du système de retraite) : le XVIIe rapport annuel de l'INPS, le rapport 2018 de la Cour des comptes sur la coordination des dépenses ; le huitième rapport annuel sur les étrangers sur le marché du travail en Italie. Enfin, j'ai trouvé un Inapppolicybrief très récent (n.9 de 2018) intéressant sur l'utilisation du travail auxiliaire et la demande de travail discontinu.

A la lecture de ces documents, j'ai eu une impression qu'il me semble utile de partager : c'est comme si les institutions, les centres d'études et les chercheurs qui ont rédigé ces rapports le faisaient pour référence future. Bref, laisser écrit à la postérité comment les choses se passaient réellement en Italie avant que le Big Brother jaune-vert ne puisse faire passer que les mensonges du régime. En gros, comme si les derniers "justes" partaient occuper leurs postes, avant la guillotine du système de butin de noantri, ont profité des mois de transition pour insérer, dans des flacons confiés aux flots de la mer, les cartes des lieux secrets - qui ont échappé à la dévastation - dans lesquels les générations futures pourront trouver de précieux documents contenant la véritable histoire de leur pays, avant les invasions et les dominations barbares.

La publication de l'Inapp (anciennement Isfol) se mesure à l'aune de l'un des thèmes - celui de la précarité dite - qui a le plus contribué à l'affirmation des nouvelles théories dominantes selon lesquelles ce ne sont pas les faits, événements et processus qui compte, mais la perception "démocratique" que le peuple en a. L'étude examine la cohérence des relations de travail auxiliaires et discontinues sur la structure globale de l'emploi en conséquence des effets des changements législatifs récurrents de ces dernières années, inspirés tantôt par des politiques permissives, tantôt par de véritables persécutions de nature idéologique.

Selon l'inspiration différente des normes, les typologies du travail discontinu et accessoire élargissent ou restreignent leur champ d'intervention, se succèdent, se substituent. C'est une sorte de jeu des quatre coins où il revient à une forme ciblée de temps en temps de rester au milieu, avant de revenir (voir l'affaire des bons) en vogue. Mais dans l'ensemble, le mémoire aboutit à des conclusions qui invitent à la réflexion. L'évolution du recours aux formes discontinues de travail - affirme le document - met en évidence une réaction quasi immédiate des employeurs aux mesures de limitation d'une part et de libéralisation d'autre part, réduisant leur recours dans le premier cas et l'étendant dans le second.

On observe surtout un transfert de la demande de travail discontinu vers des formes relativement moins réglementées, ce qui masque certainement en partie l'utilisation de ces formes comme couverture légale du travail irrégulier ou non déclaré. Cependant, ce qui s'est passé après l'introduction de la traçabilité des bons en octobre 2016, lorsque le recours au travail d'astreinte s'est accru, ce qui prévoit également des critères d'utilisation stricts et une traçabilité depuis 2012, laisse penser qu'il existe une demande de discontinuité pour ainsi dire. authentique, motivée par des besoins de nature organisationnelle et productive plutôt que par le désir d'utiliser des instruments juridiques pour dissimuler le travail non déclaré.

En effet, il est symptomatique - le point est important - qu'aussi bien avant la réforme de 2012, qui limite le recours au travail d'astreinte et libéralise en même temps l'usage des chèques, qu'après la suppression de ces derniers, il y ait une base de demande de travail discontinu estimée à au moins 10 millions d'heures par mois. Cette demande a des besoins distincts de ceux qui légitiment le recours aux contrats de travail à durée déterminée ou temporaire, pour lesquels le nombre d'heures de travail est préétabli. Le décideur politique peut estimer que les conséquences d'un travail discontinu pour le travailleur, liées au pouvoir unilatéral de l'employeur d'établir si et quand l'exécution aura lieu, sont inacceptables.

Le risque de cette position est que l'effet de transfert, que la note d'orientation de l'Inapp a mis en évidence, s'effectue vers des formes « pauvres » d'auto-emploi, ou vers le travail non déclaré, privant ainsi le travailleur du droit du travail, de la sécurité sociale et sociale (qui sont également prévu dans tous les cas réglementés). Une approche alternative – voici la phrase ardue qui condamne certaines théories abolitionnistes discutables – consiste à reconnaître l'existence de la demande de travail discontinu, et à la juger acceptable (seulement) dans la mesure où les besoins organisationnels et productifs de l'employeur peuvent être conciliées avec celles du travailleur pour obtenir la certitude d'un quantum de protection. Cette position nous amène à considérer l'adoption d'une traçabilité rigoureuse de toute forme de travail discontinu comme fondamentale et incontournable.

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