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ATELIER QPLab – Corruption et travaux publics : un changement de cap est-il possible ?

ATELIER QPLab – La certitude et la transparence des règles sont les premières règles pour venir à bout de la corruption qui touche les travaux publics depuis un certain temps mais ensuite leur mise en œuvre rapide et rigoureuse s'impose – Le nouveau Code des marchés, déjà approuvé par le Sénat, pourrait marquer une tournant – Cela sera discuté lors de l'atelier QPLab le 30 septembre à Rome

ATELIER QPLab – Corruption et travaux publics : un changement de cap est-il possible ?

L'actualité de cette année a mis en lumière, certainement pas pour la première fois, le phénomène de la corruption dans la construction de travaux publics en Italie. Les « grands travaux » et leurs contrats se retrouvent une fois de plus au centre de l'attention judiciaire. Le fait le plus grave qui ressort est que la corruption implique non seulement des faits moralement et légalement répréhensibles, mais introduit des mécanismes qui augmentent les coûts et allongent les délais : pour financer les corrompus il faut que les ouvrages coûtent plus cher et durent plus longtemps pour être construits. Il y a un besoin évident - pour construire des infrastructures à un coût et dans des délais raisonnables - d'outils de lutte contre la corruption, de mesures pour libérer les chantiers publics des mafias.

Un thème distinct mais toujours lié est celui d'une planification plus crédible capable d'identifier des priorités. Plus une liste avec un grand nombre de travaux proposés à mettre en œuvre, dont les coûts sont souvent en augmentation constante également en raison de retards et de blocages, et souvent capables de dévorer des ressources pour les travaux, petits ou grands, qui sont vraiment utiles pour le développement du pays. Pensez, par exemple, au développement du réseau haut débit et des services de communication numérique associés, dont certaines parties du pays sont totalement dépourvues, ou encore à des interventions opportunes pour protéger l'environnement.

Ce problème a été en partie résolu par notre gouvernement. Le ministre des Infrastructures et des Transports, Graziano Delrio, en effet, dans le Programme stratégique d'infrastructures (PIS) 2015, contenu dans l'annexe Infrastructures du DEF 2015, a indiqué un petit noyau d'infrastructures, 25 travaux prioritaires, essentiels d'importance nationale, nécessaires pour la compétitivité du pays et pour la mobilité intelligente dans les zones urbaines. C'est une sorte de "priorité des priorités" à l'échelle nationale. D'autres travaux prioritaires pourront être identifiés lors de la définition du Document de Planification Pluriannuelle. Mais l'arrêt des grands travaux est-il vraiment la solution à tous les maux ? Ce faisant, le travail de ceux qui doivent réaliser la construction de l'infrastructure peut-il être mieux contrôlé ? Les phénomènes de corruption et de dilapidation des ressources publiques peuvent-ils être évités ?

À notre avis, la question n'est pas dans l'opposition entre les œuvres majeures et les œuvres mineures, mais entre les œuvres utiles et les œuvres inutiles ou moins utiles ; en d'autres termes, il s'agit d'établir la vraie priorité pour répondre à la vraie demande de développement du pays, c'est-à-dire des travaux vraiment pertinents pour la communauté, basés sur l'innovation et la qualité. Du point de vue de l'Observatoire I Costi del Non Fare (CNF), il est certainement faux de prétendre que les grands travaux ne sont plus nécessaires, tout comme il est faux de supposer que tous les travaux indiqués dans la loi objective étaient prioritaires. Nous sommes convaincus que le besoin de travaux dans le pays est encore très élevé, mais sa nature a profondément changé, tout comme les priorités ont considérablement changé. Notre dernière étude estime les coûts économiques, environnementaux et sociaux que nous aurions tous à supporter à plus de 800 milliards d'euros si nous ne remplissions pas les besoins d'infrastructure de l'Italie.

Cependant, il est important de noter qu'au fil des années, ce besoin a évolué, surtout en raison des changements dans les habitudes de consommation des citoyens, en grande partie dus à la crise. Et donc la demande d'énergie, d'élimination des déchets, de mobilité, etc. a rétréci ou ralenti sa croissance. En outre, il faut tenir compte du fait qu'au cours de la dernière décennie, de nombreux grands travaux qui étaient au point mort ou qui se sont déroulés au milieu de mille difficultés ont été achevés ; cela dans les secteurs de l'énergie mais aussi dans le secteur de la mobilité, comme par exemple la ligne ferroviaire HS et le contournement de Mestre, mais aussi le Brebemi (avec toutes les limites que nous observons), la quatrième voie Milan-Bergame, une partie de la Pedemontana et divers autres. Enfin, les contraintes des finances publiques et bancaires imposent une nécessaire rationalisation des dépenses.

À notre avis, tout cela redéfinit le cadre des priorités, et cela ressort également de nos études. L'importance relative des infrastructures historiques - telles que les centrales électriques, les autoroutes ou les chemins de fer - diminue et l'importance des ouvrages à contenu technologique plus élevé augmente. Avant tout, l'ultra haut débit qui améliore la productivité du travail, l'efficacité de l'entreprise (coûts réduits) tout en réduisant simultanément le besoin de mobilité. Il est donc essentiel de mettre en place des plans d'infrastructures précis et ciblés avec des priorités claires, qui établissent des actions précises à mener, avec des tâches bien réparties et réparties entre les différents acteurs, tant publics que privés, selon une séquence temporelle bien définie et en utilisant moyens et certaines ressources.

Mais, comme mentionné, les phénomènes de corruption doivent être fortement combattus. Premièrement, avec une plus grande clarté et transparence des règles. Nous avons besoin d'une législation à la fois "légère" et plus sévère, qui donne une plus grande certitude et stabilité des règles et basée sur le concept de responsabilité, accélérant l'exécution des travaux. Mais comme on le répète souvent : les règles seules ne suffisent pas voire contre-productives si elles ne sont pas appliquées et mises en œuvre. Peut-être, avec le projet de loi de réforme du Code des marchés publics, approuvé par le Sénat en juin dernier, un processus de changement valable commence-t-il à se dessiner. Elle constitue une étape fondamentale pour le Gouvernement afin de revoir le système d'attribution des travaux publics.

Ces sujets et d'autres seront abordés à l'occasion du premier atelier QPLab, qui se tiendra à Rome le 30 septembre à l'Auditorium Via Veneto (visiter le site de l'événement). 


Pièces jointes : ATELIER QPLAB - Travaux publics et règles : ce que les autres pays ont qui nous manque e2015f09de-14e1-502dd86-7b-4a9b855e71ad9d

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