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Sarcinelli : thérapie de choc contre la dette publique avec un impôt extraordinaire sur la fortune

PROPOSITION DE MARIO SARCINELLI à la conférence Aiaf - Pour réduire notre dette souveraine et favoriser la croissance, il faudrait une thérapie de choc ricardienne à travers une taxe foncière extraordinaire qui permettrait de réduire la dette d'un quart d'ici trois à cinq ans - C'est une scénario réaliste à un an et demi des élections ? Peut-être pas, mais…

Sarcinelli : thérapie de choc contre la dette publique avec un impôt extraordinaire sur la fortune

Des années 80 et 90, nous gardons en mémoire les crises de la dette souveraine qui ont affligé les économies en développement. Aujourd'hui, nous avons le premier des pays développés des temps modernes ; il a principalement touché la bande sud de la zone euro et l'acronyme PIIGS, malgré les tentatives acharnées de ne pas inclure le I d'Italie, est devenu tristement connu. Le document de l'AIAF résume le point de vue de l'association sur des questions très importantes telles que le renforcement des institutions européennes, un cadre constitutionnel approprié pour celles-ci, l'émission de dette publique par l'Union. Je suis tout à fait d'accord avec bon nombre de ces positions, en particulier celles appelant à des progrès dans la construction européenne.

De nos jours, cependant, je me concentrerai principalement sur l'un des quatre objectifs que l'AIAF a souligné en exposant « le cas italien » : « l'agression contre la dette publique » avec une thérapie de choc pour parvenir à une forte réduction de la dette. Cependant, je n'en négligerai pas une autre, la « relance de la croissance économique » avec des réformes structurelles qui concernent la libéralisation, le marché du travail, les filets sociaux, l'éducation, la fiscalité, la légalité et… les institutions.

Dans le schéma général envisagé par l'Union européenne, en vingt ans, la dette publique italienne de 1.900 XNUMX milliards d'euros, égale à un peu plus de 120 % du PIB, il faut le diviser par deux. Bien sûr, il n'y a aucune indication sur la façon d'y parvenir. L'AIAF recense correctement les mesures sur lesquelles elle peut s'appuyer : a) amélioration du solde primaire, par la poursuite de la réduction des dépenses publiques ou l'augmentation de la fiscalité ; b) augmentation de la croissance économique ; c) les cessions de biens publics ; d) interventions fiscales temporaires sur le patrimoine privé. 

Augmenter la pression fiscale est pratiquement impossible et la réduction des dépenses publiques, après avoir abordé le problème des retraites, a peu de marge dans le domaine des dépenses sociales, qui augmenteront inévitablement s'il faut mettre la main sur les filets sociaux.

En ce qui concerne la croissance, les "feuilles" de libéralisations que le gouvernement Monti a induites sous la pression européenne ne pourront produire des effets qu'à moyen terme, c'est-à-dire lorsque les comportements (et non les règles !) privilégieront la concurrence, que le système italien a toujours hésité à adopter, à la coalition des intérêts.

Le programme actuel de cessions de biens publics (environ cinq milliards d'euros par an) apparaît au total insuffisant nécessaire d'une part et quasiment impossible à réaliser d'autre part.

La quatrième hypothèse est centrée sur une prélèvement fiscal, temporaire sur le patrimoine privé, avec effets immédiats sur le montant de la dette; son acceptabilité politique, économique et sociale nécessite une analyse approfondie qui ne peut ici être que partielle. Ma préférence ne va pas à un impôt extraordinaire à payer en dix ou vingt ans, mais à un impôt de 300 (ou 500) milliards à collecter en trois (ou cinq) ans. Dans cette approche je me sens profondément ricardien.

Même le gouvernement Monti tente de suivre les recettes libérales consistant à réduire l'ingérence de l'État dans l'économie et à affirmer les principes du libre-échange. Cependant, notre situation financière reste extrêmement tendue et laisse planer le moindre doute sur la capacité du pays à effectuer une longue et épuisante marche sous le ciel plombé de la récession à la recherche du Saint Graal, un ratio dette/PIB de 60 %. 

L'alternative restante, en présence d'un surendettement et d'un refus de défaut, Il est le désendettement de la dette souveraine par un impôt extraordinaire sur la fortune dont le produit sert à rembourser une partie substantielledisons, un quart de la dette sur, disons, trois à cinq ans. C'est la recette ricardienne sur laquelle je m'attardais précédemment. Ma version, en vérité, est moins dure puisqu'elle vise non pas à éliminer la dette publique comme Ricardo l'avait voulu mais à sa réduction substantielle, pourtant insuffisante pour atteindre l'objectif final de 60% du ratio dette/PIB.

Face à un bras de fer aussi extraordinaire, pour regagner en crédibilité, les marchés devraient réagir en reconnaissant notre fiabilité par la réduction de la prime de risque et le retour de niveaux plus adéquats de clients (en supposant que ce dernier doit encore être pondéré). De plus, seule une réduction substantielle de la prime de risque exigée par les marchés de l'État peut avoir un impact positif sur la financement des banques et contribuer à sortir de la récession.

Pour l'Italie, une telle décision aurait un effet de rééquilibrage : a) de la structure financière, puisqu'elle réduirait la dette publique et augmenterait très probablement la dette privée pour payer l'impôt ; b) la cohérence patrimoniale des ménages ; c) du taux de croissance, qui il a tendance à baisser lorsque le ratio dette/PIB dépasse le niveau critique de 85-90 pour cent.

Bien que la recette ricardienne se soit rencontrée au Parlement de l'ironie et du scepticisme de Westminster, il faut espérer que près de deux siècles plus tard, notre Parlement pourra accorder une attention approfondie et intéressée à cette option, qui, pour être vraiment crédible, devrait impliquer une délégation de contrôle à un organe de l'UE en ce qui concerne la collecte de l'extraordinaire taxe et son affectation intégrale au remboursement de la dette souveraine.

Un chantier aussi délicat pourrait-il être lancé aujourd'hui, à un an et demi des élections, alors qu'une majorité de santé publique soutient le gouvernement Monti, voulu par le président Napolitano ? Peut-être pas, mais un choc fort en termes de dette publique s'impose de toute urgence. Après avoir écouté ma recette, ceux qui sont restés sceptiques peuvent bien conclure avec Horace : Aut insanit homo, aut contre facit (Satires, II, 7).

Pour en savoir plus Téléchargez le texte complet ci-dessous.


Pièces jointes : Remède homéopathique pour la dette publique.doc

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