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Rider, l'UE prend le terrain : "Il faut les embaucher"

Les coureurs ont doublé en Italie avec la pandémie et sont devenus 1,5 million. Mercredi 8 décembre, la Commission européenne approuvera le work package - Parmi les mesures, celle sur les avenants de la plateforme numérique vise à leur assurer un contrat subordonné régulier avec toutes les protections nécessaires

Rider, l'UE prend le terrain : "Il faut les embaucher"

Pour beaucoup c'est un deuxième boulot à « arrondir », pour d'autres c'était un véritable « canot de sauvetage » pendant la pandémie et le confinement. Il s'agit de coureurs de la plateforme numérique qui effectuent des livraisons à domicile, généralement pour le compte de plateformes de livraison et d'applications web. Selon le dernier rapport de l'INPS, ces travailleurs ont plus que doublé en Italie : de 700 3,2 ils sont passés à un million et demi, soit environ XNUMX % de la population active. Mais il reste encore un nœud à résoudre sur le sujet et le Commission européenne que mercredi prochain approuvera la lot de travaux développé par le commissaire luxembourgeois Nicolas Schmit. Et parmi les mesures, il y a aussi la reconnaissance des travailleurs des plateformes numériques (comme Uber, Deliveroo, Glovo et JustEat) qui sont subordonnés à toutes fins utiles. Une fois approuvée par le Parlement et le Conseil, ce sera une véritable loi à laquelle les États membres devront se conformer.

La soi-disant "gig-economy" les a toujours considérés comme des travailleurs indépendants occasionnels, souvent mal payés et sans aucune protection. L'UE entend combler un vide juridique et inscrire enfin ces activités dans le cadre du travail dépendant classique, avec toutes les protections prévues par la loi, y compris la sécurité sociale. Cela ne signifie pas nécessairement être embauché avec contrat à durée indéterminée. En ce qui concerne les délais de recrutement, ils seront identifiés par la réglementation nationale.

Selon ce qui a été déclaré par la Commission européenne, si le conducteur ou les travailleurs numériques répondent à certaines caractéristiques spécifiques, leur activité ne peut plus être considérée comme autonome. Par exemple, s'il ne court pas le risque commercial et s'il ne décide pas du prix du produit. Dans ces cas, la plateforme devra l'embaucher et l'employeur devra éventuellement prouver le contraire en justice.

En Europe, certains pays se sont déplacés pour gérer l'absence de directive régissant la matière, même lorsque l'employeur est un algorithme. C'est précisément dans cette hypothèse que la Commission européenne estime que le travail d'un coureur ne peut être assimilé à une activité indépendante. A cet égard - sauf imprévu de dernière minute à Bruxelles - les paramètres qui régissent l'algorithme doivent être rendus publics par une communication afin que le travailleur sache à quelle aune son travail est évalué.

Au niveau européen, le Espagne elle a été la première à briser la glace et à reconnaître le travail subalterne des cavaliers. Alors qu'en Italie ça ne marche pas comme ça, mais avec le nouveau job package, les choses pourraient bientôt changer.

Dans notre pays, seulement JustEat a surmonté l'impasse qui existe au niveau national sur le classement des coureurs. Depuis mars, la plateforme de livraison de repas a lancé les premières embauches en contrat de travail subordonné avec trois types de contrat : temps plein, temps partiel et astreinte. C'est un contrat qui, du moins tel que déclaré par la plate-forme, permet aux cyclistes d'avoir des conditions équitables, des vacances, des congés de maladie, de maternité et de paternité. les indemnités de travail de nuit, de vacances, d'assurance et de protection sociale. Même si cela lie les salaires aux livraisons. Alors que les autres géants préfèrent le contrat signé par Livraison en même temps (l'association patronale à laquelle adhèrent Glovo, UberEats, Deliveroo et Social Food) avec uniquement le syndicat Ugl et qui n'a pas valeur de convention collective nationale.

Ce n'est pas une nouvelle que les coureurs sont souvent exploités et il y a eu de nombreux cas dans notre pays également. Seule une condamnation du tribunal de Palerme s'est prononcée en faveur d'un travailleur de Glovo. Dans laquelle, la Cassation a souligné que la Loi sur l'emploi en fait, il empêche l'introduction de la subordination mais établit l'application de toutes les protections de la subordination, avec les pleins droits d'un employé en vacances, maladie, congé de maternité, accidents.

Au lieu de cela, les juges reconnaissent généralement l'activité davantage comme un travail indépendant, flexible et organisé par d'autres. Mais la gig economy a également investi notre pays, devenant un élément fondamental de notre marché du travail et qui ne peut plus être ignoré.

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