Parmi les nombreux nouvelles le 2023 mettre le neuf Loi budgétaire, transmis au Sénat pour approbation définitive d'ici le 30 décembre, modifie le paquet travail: de la baisse du coin fiscal à la taxation des primes de productivité jusqu'au durcissement du Revenu de Citoyenneté en vue de son dépassement à partir de 2024. La manœuvre contient un paquet "travail" substantiel avec le refinancement de la Cig, l'extension de la smart travaillant uniquement pour les personnes fragiles jusqu'au 31 mars, la majoration à 80 % d'un mois de congé parental qui peut également être utilisé par le père qui travaille. Voici en détail toutes les innovations dans le domaine du travail incluses dans la nouvelle manœuvre.
Fiscalité divisée par deux : primes de productivité jusqu'à 3 5 € taxées à XNUMX %
Il divise par deux taxation des primes de productivité des salariés (compensation complémentaire au salaire pour les salariés du secteur privé). Le taux de substitution sur les sommes versées sous forme de primes, résultats ou laissez-passer d'intéressement par 10 à% 5. Grâce à la nouvelle mesure, les salariés du secteur privé pourront profiter de cette nouvelle réduction d'imposition pour toute l'année 2023, dans la limite de 3.000 80.000 euros bruts par an. Pour avoir droit à la réduction d'impôt, les travailleurs doivent avoir un revenu salarié inférieur ou égal à XNUMX XNUMX € l'année précédant celle au cours de laquelle les primes sont perçues. Mais pas seulement. Le limite de 3.000 XNUMX euros pour l'imposition préférentielle des primes, il peut être porté à 4.000 XNUMX euros si l'entreprise implique à parité les travailleurs dans l'organisation du travail. Qu'est-ce que ça veut dire? Que se passe-t-il à travers les schémas organisationnels des entreprises.
Le gouvernement a prévu des dépenses de 222,3 millions d'euros pour 2023 et 6,9 millions d'euros pour 2024.
Coin fiscal : le plafond de la baisse de 25 % passe à 3 milliers d'euros
Augmenter le nombre d'employés qui auront droit à réduire le coin fiscal de 3 % : le revenu brut annuel passe de 20 à 25 mille euros, soit jusqu'à 1923 euros par mois, tandis que la baisse de 2 % pour les salaires jusqu'à 35 mille euros est confirmée. Dans les deux cas, le salaire imposable est paramétré sur une base mensuelle pendant treize mois et les plafonds de montant mensuel sont augmentés de la treizième tranche pour le mois de décembre, le taux de calcul des prestations de retraite restant inchangé.
Il Sole 24 Ore a calculé les pourcentages de réduction du coin fiscal et les montants indicatifs de réduction de cotisation ce qui se traduit par un montant net plus élevé sur le chèque de paie : les revenus jusqu'à 10 3 euros, profitant de la réduction de 19,25 %, auront un montant plus élevé sur le chèque de paie équivalent à 231 euros par mois, soit 15 euros de plus par an. Les revenus de 28,88 346,50 euros pourront en revanche profiter de 20 euros supplémentaires par mois dans leur masse salariale, pour un total annuel de 32,92 euros. Des revenus bruts de 395 25 euros auront un surplus de 41,15 euros par mois dans leur masse salariale, ce qui se traduira par 493 euros supplémentaires par an. Enfin, les seuils de revenus de XNUMX euros rencontreront une augmentation mensuelle de XNUMX euros, soit XNUMX euros de plus par an.
Incitations à l'embauche : l'allègement passe de 6 8 à XNUMX XNUMX euros
L'objectif est d'accroître l'accès au marché du travail pour les personnes exclues ou potentiellement à risque d'exclusion. Comme, comment? En relevant le plafond maximum de laexonération du paiement des cotisations sociales reconnu aux employeurs qui en 2023 embauchent en CDI (ou stabilisent) des jeunes de moins de 36 ans, des femmes et des bénéficiaires du Revenu de Citoyenneté pour l'année 2023 uniquement.Le plafond d'exonération de 100% des cotisations sociales dues par l'employeur est donc de travail, à l'exclusion des primes et cotisations Inail et sans préjudice du taux de calcul des prestations de retraite. Cependant, il doit y avoir un certain nombre de conditions.
Par exemple, les employeurs du secteur privé que je veux embaucher jeunes de moins de 36 ans pourra bénéficier d'une exonération totale de cotisations jusqu'à un montant maximum de 8.000 36 euros par an et pour une durée maximum de XNUMX mois, avec : un emploi direct à durée indéterminée ou en cas de transformation de contrats existants en contrats à durée indéterminée.
Au lieu de cela pour moi récipiendaires de RdC, les employeurs pourront en bénéficier s'ils contractent un CDI ou transforment la relation de CDD en CDI, dans la période comprise entre le 1er janvier 2023 et le 21 décembre 2024. Dans ce cas, l'exonération est reconnue pour une durée maximale de 12 mois et jusqu'à un montant maximum de 8.000 XNUMX euros sur une base annuelle, ajustée et appliquée sur une base mensuelle.
Enfin, l'exonération totale de cotisations jusqu'au montant maximum de 8.000 XNUMX euros par an est reconnue en faveur des employeurs qui embauchent femmes être en possession de l'une des conditions suivantes : avoir au moins 50 ans et être au chômage depuis plus de 12 mois ; tout âge, avec résidence dans des régions éligibles au financement des fonds structurels de l'Union européenne, sans emploi régulièrement rémunéré depuis au moins six mois ; les femmes de tout âge qui exercent des professions ou des activités de travail dans des secteurs économiques caractérisés par une forte inégalité entre les sexes, avec un taux d'inégalité hommes-femmes supérieur à l'inégalité moyenne hommes-femmes d'au moins 25 % (par exemple, l'agriculture, l'industrie et les services), et sans emploi régulièrement rémunéré depuis au moins six mois ; les femmes de tout âge, résidant n'importe où et sans emploi régulièrement rémunéré depuis au moins 24 mois.
Smart working : jusqu'au 31 mars mais uniquement pour les personnes fragiles
Avec les dernières modifications de la manœuvre reste la même travail intelligent pour travailleurs fragiles jusqu'au 31 mars 2023. Cette protection n'est donc plus disponible (ou en tout cas plus difficile à obtenir) pour les travailleurs ayant des enfants de moins de 14 ans. La nouveauté s'applique aux salariés du public et du privé souffrant de pathologies chroniques graves "avec une mauvaise compensation clinique", recensées par l'arrêté du ministère de la Santé du 4 février 2022. Ainsi, dans le détail, les personnes ayant subi une greffe ou faisant actuellement l'objet de dialyses ou de thérapies oncologiques qui compromettent leur système immunitaire. Ou des patients souffrant de trois pathologies ou plus telles que "cardiopathie ischémique, fibrillation auriculaire, insuffisance cardiaque, accident vasculaire cérébral, diabète sucré, maladie pulmonaire obstructive chronique, hépatite chronique et obésité".
Revenu de citoyenneté, nouveau durcissement : vers l'arrêt après 7 mois
Nouveau compression du revenu de citoyenneté: du 1er janvier au 31 décembre 2023, le nombre de mensualités dues aux allocataires de l'aide passe de 8 à 7 mois pour ceux qui sont employables. Mais pas seulement. A partir de 2023, même ceux qui refuseront une offre d'emploi perdra le bénéfice et il sera obligatoire de suivre une formation ou un cours de reconversion professionnelle. De plus, le gouvernement envisagerait la possibilité de révocation également aux jeunes de 18 à 29 ans qui n'ont pas terminé la formation obligatoire. En revanche, le montant du chèque resterait inchangé dans l'hypothèse où les allocataires du revenu devaient effectuer un travail intermittent ou saisonnier au cours de la nouvelle année : le plafond du complément de salaire est fixé à 3.000 euros.
Le revenu de citoyenneté ne sera pas déduit de tous les bénéficiaires, mais uniquement de ceux qui sont tenus de signer le contrat de travail, ont moins de 60 ans et dans la famille desquels il n'y a pas d'handicapés, de mineurs ou de personnes de plus de 60 ans.
Selon les estimations du Bureau parlementaire du budget, le durcissement décidé par le gouvernement Meloni pourrait faire perdre l'avantage à 38.5% des ménages (et 23% des personnes) qui en perçoivent aujourd'hui.
Fonds social : nouveau refinancement pour 250 millions
La manœuvre alloue 250 millions d'euros pour refinancer la ville en 2023 Fonds d'intégration. Il y a cinq interventions :
- Un bon 70 millions d'euros pour moi les plans de relance de l'emploi prévu par le décret législatif 148 de 2015 (article 44) au profit des entreprises opérant dans une zone de crise industrielle complexe. Ce sera un arrêté du Ministère du Travail qui répartira les ressources entre les Régions. A noter que la CIGS ou mobilité dérogatoire peut être accordée pour une durée maximale de 12 mois.
- Encore 50 millions pour la prolongation 2023 du CIGS / crise d'entreprise, prévu par le décret-loi 109 de 2018 (article 44) Avec accord préalable au niveau ministériel pour les cas de licenciement de personnel en raison de la vente d'activités ou d'interventions de réindustrialisation, vous pouvez avoir un total de 12 mois de CIGS.
- Au lieu de cela 90 millions pour l'extension du soutien au revenu des travailleurs employés par les entreprises Groupe Ilva (article 1 bis du décret-loi 243 de 2016), également possible pour la formation professionnelle liée à la gestion de la récupération.
- 30 millions d'euros supplémentaires pour l'année 2023 sont destinés à refinancerforfait tout compris le prise de pêche, toujours fixé à 30 euros par jour/homme.
- Enfin, 10 millions sont destinés à financer des mesures de soutien des revenus pour les salariés des entreprises secteur des centres d'appels.
Isee simplification : ça change à partir de juillet 2023
Dans la manœuvre de 2023, des nouvelles au sujet de Déclaration substitutive unique (DSU) à des fins de certification ISEE: la méthode télématique pré-remplie en ligne sera "prioritaire" à partir du 2023er juillet XNUMX même si "la possibilité de présenter le DSU en mode ordinaire", c'est-à-dire sur papier via des intermédiaires, reste inchangée.
L'objectif est d'obtenir des économies sur les coûts des Cafs, mécénats et intermédiaires professionnels, qui traitent la plupart des déclarations de concessions et de remises.
Chèque : les chèques pour prestations ponctuelles sont de retour
Sont de retour coupon le travail occasionnel et saisonnier: les chèques emploi, supprimés par le gouvernement Gentiloni, peuvent être utilisés à partir du 1er janvier 2023 dans l'agriculture, dans le secteur horeca (c'est-à-dire le secteur de l'hôtellerie et de la restauration) et dans les soins à la personne (en ce qui concerne les travaux ménagers). L'interdiction d'accès aux chèques emploi a été levée pour les personnes inscrites au registre des travailleurs agricoles de l'INPS l'année précédente.
Ils auront un valeur nominale de 10 euros brut par heure, 7,50 euros net, et un plafond de revenu pour les travailleurs, jusqu'à 10 mille euros.
Les procédures restent inchangées, par conséquent, pour accéder aux services, les utilisateurs et les fournisseurs de services sont tenus de s'enregistrer et d'effectuer les accomplissements relatifs au sein de la plate-forme informatique. INPS, qui prend en charge les opérations de décaissement et de crédit des frais et de valorisation de la position de contribution des prêteurs à travers un système de paiement électronique.
Travail dans l'agriculture : le nouveau CDD arrive
Pour 2023 et 2024, il y aura de nouvelles règles pour CDD occasionnel dans l'agriculture: ils peuvent être effectués pour une période n'excédant pas 45 jours par an et pour chaque jour de travail, le travailleur doit percevoir une rémunération convenue pour le service égale à au moins 3 heures de travail. Les chômeurs, jeunes de moins de 25 ans, détenus ou internés, admis à travailler à l'extérieur ou semi-libérés peuvent être utilisés à condition qu'à l'exception des retraités, ils n'aient pas eu de relation de travail subalterne ordinaire dans l'agriculture au cours des trois années précédant la établissement de relations.
Pour recourir au travail agricole occasionnel à durée déterminée, les employeurs sont tenus, avant le début du service, de transmettre la communication obligatoire à Pôle Emploi.
Congé parental : indemnité portée à 80 % pour les deux parents
Également étendu à père qui travaille l'augmentation de 30 à 80% d'un mois d'allocation congé parental. Les parents, travailleurs salariés, pourront l'utiliser alternativement, pendant l'un des mois utilisés dans la sixième année de la vie de l'enfant. L'augmentation ne s'applique pas aux cas où la période de congé de maternité a pris fin au 31 décembre 2022. La loi de finances prévoit également des règles (article 107, paragraphe 1) pour soutenir le congé de maternité des athlètes non professionnelles.
L'objectif de la mesure est d'accroître l'implication du père dans la garde des enfants.
