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Imu-Tasi, le gouvernement envisage une taxe unique sur la maison depuis 2015

IMPÔTS ET MÉNAGES - La nouvelle taxe unique est à l'étude par les techniciens des Finances et devrait arriver avec la loi de stabilité : lors du processus parlementaire - Il est également difficile d'inclure le Tari, qui répond aux critères imposés par la législation européenne - Plus faisable 'l'unification uniquement des Imu et Tasi, qui ont la même assiette fiscale.

Imu-Tasi, le gouvernement envisage une taxe unique sur la maison depuis 2015

Pour le moment, il ne vit que dans le monde des idées, mais à l'avenir, le IUC cela pourrait se réaliser. L'acronyme signifie Impôt Communal Unique et aujourd'hui c'est la boîte formelle qui enferme leIMU sur la propriété (première maison exclue), le Tasi sur les services indivisibles (tels que l'éclairage public et le nettoyage des rues) et la Tari sur les déchets. Le problème est justement que les trois impôts ont chacun leur vie (ils sont calculés et payés séparément), c'est pourquoi - du point de vue du contribuable - si l'acronyme Iuc n'existait pas, cela ne ferait aucune différence.

Pour simplifier la vie fiscale des Italiens en enrayant la confusion des règles et en allégeant les calculs, le gouvernement évalue l'hypothèse de fusionner effectivement Imu, Tasi et Tari en une seuletaxe communale unique enfin opérationnel. Si le projet devait se concrétiser, nous aurions un sigle au lieu de quatre et surtout nous n'aurions à utiliser notre calculatrice et notre portefeuille qu'une fois par année, remplissant ainsi toutes nos obligations auprès des caisses de la Municipalité de façon beaucoup plus indolore.  

"Pas de cette année, car cette année il y a le Tasi qui est un choix du passé - a précisé le Premier ministre ces derniers jours, Matteo Renzi –, mais à partir de 2015 il y aura une taxe unique sur la maison, sèche et nette, pas 47 taxes déguisées ». 

Ce type de métamorphose fiscale a été rêvé à plusieurs reprises dans le passé, mais ne s'est jusqu'à présent jamais traduit par des mesures concrètes, comme en témoignent les modifications continues et jamais définitives apportées ces dernières années à la fiscalité foncière (un sujet qui, d'ailleurs, un poids électoral important). 

La nouvelle taxe unique est étudiée par les techniciens des Finances et devrait arriver avec la loi de stabilité (probablement pas dans l'immédiat, mais lors du processus parlementaire). Les obstacles, cependant, ne manquent pas. Sur le plan technique, l'unification semble beaucoup plus faisable seulement d'Imu et de Tasi, qui sont calculés sur la même base d'imposition. Une proposition dans ce sens a été élaborée par Enrico Zanetti, sous-secrétaire au choix civique, et est déjà entre les mains du ministre de l'Économie et de l'Association des municipalités italiennes depuis un certain temps. 

Quant à la Tari, c'est la législation européenne qui en trace les contours, donc fusionner la taxe sur les déchets avec les deux autres taxes sœurs pourrait s'avérer impossible. Mais même si la révolution ne concernait qu'Imu et Tasi, la simplification ne pouvait dépasser certaines limites. Par exemple, les traitements sur resteraient distincts résidence principale et autres propriétés. Une autre différence incontournable serait l'imposition à qui il est a louer, étant donné qu'aujourd'hui les locataires sont exonérés de l'IMU, mais doivent payer une part de la Tasi.

Pourtant, apparemment, tout le monde aime l'idée d'une taxe unique. pour leAnci elle serait "la bienvenue, évidemment à condition qu'un système simple, soutenable et pérenne soit assuré pour la généralité des Communes, et que la possibilité d'approuver les budgets en temps utile pour gérer les Organismes ne soit pas compromise une fois de plus". Le président de l'est également favorable au projet Confédération, Corrado Sforza Fogliani, qui souligne cependant la nécessité "d'une opération fiduciaire basée sur la réduction du revenu cadastral actuel, démesuré".


Pièces jointes : Lire aussi : "Le Tasi en 10 points : des tarifs aux déductions, des loyers aux F24"

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