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Essence, l'UE vers l'Italie : "Fini la taxe régionale"

L'Union européenne condamne l'Italie pour la taxe introduite en 2012. La décision de l'abroger dans les deux mois. Premières polémiques politiques dans les Pouilles.

Essence, l'UE vers l'Italie : "Fini la taxe régionale"

Autre que voiture électrique e  accords avec l'ex Fiat de Marchionne. Italie commencer à sortir des ambiguïtés et plus d'impôts les carburants de base pour les voitures. La Commission européenne a donné deux mois au gouvernement pour abolir la taxe essence régionale, IRBA. Le président Conte sait que cette taxe est payée depuis quatre ans maintenant est contraire au droit de l'UE. Dans une lettre arrivée au Palazzo Chigi, il y a  juste assez pour mettre le gouvernement jaune-vert qui a hérité de la taxe du gouvernement Monti de 2012 est en défaut.  L'alerte de Bruxelles ce n'est que la première étape à une procédure d'infraction. Encore une amende millionnaire infligée par la Cour de justice de l'UE en plus de celles sur les déchets et les eaux usées. Évidemment la piqûre, dans le cas  de l'IRBA, pèserait sur les poches de tous les contribuables et pas seulement sur celles des  les automobilistes.  

La taxe de 2 centimes le litre  est payé  depuis janvier 2012 et profite aux Régions qui en font un usage strictement administratif. Ni plus ni moins  inscrit au budget venant des automobilistes. Et l'évaluation de l'UE a commencé dès la contribution économique de qui utilise carburants aux budgets régionaux. Certainement un système  contraire aux règles européennes, malgré la  théories sur le fédéralisme fiscal à l'appui de l'impôt. Le malentendu, c'était  rappelé, se pose en partie  aussi d'un  Décret législatif de 1990 qui reconnaissait la possibilité pour les Régions  d'introduire des taxes sur l'essence automobile.  Evidemment pour  pour nos fédéralistes, l'autonomie locale signifiait simplement plus  impôts.   

La réprimande de Bruxelles intervient à l'heure où l'on parle de voitures électriques et de démarches auprès des constructeurs automobiles. Ministre Di Maio oui s'est vanté d'avoir à l'ordre du jour le sujet, même si les seules choses vues jusqu'ici ils venaient des compagnies d'énergie.  Mais si les véhicules de nouvelle génération n'auront pas à être propulsé par des carburants et vouloir  que  les pouvoirs publics doivent pousser  dans cette direction,  il est clair qu'il faut renoncer  également tous les revenus provenant de l'utilisation de  carburants polluants. Le revers de la médaille, celui du revenu, est  que les Régions commencent à élaborer i  bilans "nets" de ces lourdes taxes. La note européenne, on le voit, il a des implications plus larges. Surtout s'il est livré à des écologistes de marque, de grands promoteurs.

Le premier les réactions à la note de Bruxelles ont eu lieu dans les Pouilles. Pour le gouverneur Emiliano, notoirement sensible aux questions environnementales, hier était  demandé de suspendre la taxe. En attente des décisions du gouvernement national, la Région peut prendre  ses initiatives. Le sénateur Dario Stefano du PD dans la demande a a augmenté la critique, arguant que la taxe en plus d'être sans but précis  c'est devenu une vraie gabelle. Iinsupportable pour les automobilistes, certainement moins pour les caisses des Pouilles et d'autres régions  que continuer collecter de l'argent  « anti-européen »

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