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Banques, Abi : Avenant sur les prêts non performants à améliorer

Malgré les mises en œuvre apportées à l'addendum aux orientations de la BCE, l'ABI note la nécessité de surmonter les désalignements avec l'UE.

Banques, Abi : Avenant sur les prêts non performants à améliorer

La mise en œuvre de l'addendum de la BCE sur les prêts non performants représente une première étape, mais il reste encore beaucoup à faire pour surmonter les désalignements avec l'Union européenne. C'est le jugement de l'Association bancaire italienne contenu dans une résolution approuvée à l'unanimité par son exécutif.

Dans le texte, l'ABI "note les améliorations apportées au texte de l'addendum aux lignes directrices de la BCE" sur les prêts non performants, mais note également "la nécessité des liens nécessaires entre ce qui est indiqué par l'addendum et l'application de la comptabilité normes et obligations de rendre compte au public ». Par ailleurs, le comité exécutif souligne que l'Addendum - dans sa version publiée le 15 mars 2018 - ne prévoit pas d'obligations généralisées pour les banques et ne produit pas d'effets juridiques obligatoires et n'est donc pas une mesure du premier pilier. L'addendum donne une indication des attentes des autorités européennes de surveillance concernant la manière dont les banques évalueront les risques spécifiques futurs auxquels elles sont exposées.

Par conséquent, selon l'ABI, "le contenu de l'addendum devra être évalué et juridiquement encadré par rapport aux modifications du cadre réglementaire européen, en relation nécessaire - également en ce qui concerne leur entrée en vigueur - avec les propositions de la Commission sur la le traitement des expositions aux crédits s'est détérioré, surmontant les désalignements actuellement envisagés ». Il est essentiel, selon l'Association, "d'assurer une cohérence entre les différents niveaux des sources réglementaires et une parfaite articulation entre les différentes autorités européennes".

Enfin, l'ABI a exprimé l'espoir qu'"une stabilisation et une simplification du cadre réglementaire européen seront réalisées dans les meilleurs délais, condition pour garantir le juste équilibre, qui n'est pas atteint aujourd'hui, entre les besoins de stabilité et de croissance et l'octroi La sécurité juridique des banques européennes ».

Le Parlement européen et le Conseil de l'Union devront donc évaluer les propositions de la Commission en tenant également compte de l'impact sur les entreprises et sur l'octroi de crédits sur la base d'une analyse coûts-avantages des mesures individuelles proposées. En effet, selon l'ABI, "les automatismes dans l'évaluation des garanties, la rigidité sur la possibilité d'adopter des mesures de soutien aux petites et moyennes entreprises et aux entreprises en difficulté temporaire, s'ils ne sont pas suffisamment pris en compte, auraient un effet procyclique effet, affectant négativement la reprise en acte. Au cours du processus législatif européen, ABI apportera sa collaboration en offrant des propositions constructives ».

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